Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANPON
ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94545092
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2024

Présentation de la marque SANPON

Déposée le 14 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 21 septembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT domicilié(e) 10 rue du Pré Magne, ZA des Andrés - 69126 - BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 511 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANPON arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT a également déposé les autres marques suivantes : INSULMAT , INSULFLEX , SANPON


ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Pré Magne, ZA des Andrés - 69126 - BRINDAS - France - SIREN 955511472


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465942 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication - Publication au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267580 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Republication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Inscription le 9 décembre 2014 - Changement d'adresse n°637738 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571520 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07

Boîtiers de protection thermique et de protection contre l'incendie destinés à être apposés sur des vannes, clapets, pompes, turbines, accessoires de tuyauterie et tuyauterie, chemin de câbles ou autres appareils divers.Eléments de protection contre l'incendie destinés à être utilisés dans les secteurs de l'aéronautique, spatial, maritime, ferroviaire, terrestre et sous-marine.Collerettes isolantes destinées en particulier à l'isolation des tuyauteries, des supports de tuyauterie, des vannes, des appareils et supports d'appareils.Dispositifs d'isolation souples destinés à l'isolation des tuyauteries, des vannes, des pompes, des turbines, des accessoires de tuyauterie et de tout appareil ou composant d'installation industrielle.Matières isolantes, compositions isolantes, isolants, tissus isolants, joints isolants, joints isolants d'étanchéité pour fours, rideaux de protection contre le feu et le rayonnement.Manchons souples de raccordement des gaines et des conduits.Eléments d'isolation et de protection thermique destinés à être utilisés dans les secteurs de l'aéronautique, spatial, maritime, ferroviaire, terrestre et sous-marine.Matériaux isolants thermiques ou électriques, pièces isolantes usinées, moulées ou injectées pour protection thermique et/ou électrique réalisées à partir de silice, de calcaire, d'alumine de verre, d'oxyde de métaux, de résine synthétique et de matières plastiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.